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Circulaires et Réglementations


Circulaire N°DHOS relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses en cancérologie pour 2010


CIRCULAIRE N°DHOS/MOPRC/INCA/2009/297 du 24 septembre 2009

Circulaire 297
Annexe 297a1
 
Annexe 297a2
 
Annexe 297a3
 
Annexe 297a4
 
Annexe 297a5
 
Annexe 297a6
 
Annexe 297a7
 
Annexe 297a8
 
Annexe 297a9
 
Annexe 297a10
 
Annexe 297a11
 
 

Bilan de l’application de la convention AERAS


Bilan de la convention (zip)
 

Rapport annuel 2008-2009 de l’Observatoire National de la Démographie des professions de Santé


Tome 1 du rapport annuel 2008-2009 de l’Observatoire National de la Démographie des professions de Santé consacré aux métiers du diagnostic biologique du cancer (anatomie et cytologie pathologiques, biologie médicale, génétique)

ONDPS_2008_2009 Les métiers du diagnostic du cancer
 

Réglementations


l'Arrêté du 20 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique.

 
l' Arrêté du 23 novembre 2009 modifiantl'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique.

 
l'Arrêté du 23 novembre 2009 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l’article L.5126-4 du code de la santé publique.
 

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